Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ABCD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECO RANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABCD INTERNATIONAL domicilié(e) 4-6 rue des Carriers ZAC du Centre Ville Secteur du Moulin - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 778 883 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque DECO RANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABCD INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4-6 rue des Carriers ZAC du Centre Ville Secteur du Moulin - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 391778883
CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2170036 - Publication au BOPI 2000-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199830 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 27 mars 2000 - Changement de nature juridique n°298030 - Publication au BOPI 2000-03-27
Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430754 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10
Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520391 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Portes, cloisons, panneaux, éléments de construction et d'agencement intérieur de locaux non métalliques, notamment pour la décoration et le rangement, verre de construction. Meubles, portes de meubles, éléments de meubles notamment pour la décoration et le rangement, glaces et cadres, verres argentés, menuiserie d'ameublement
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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